|
Conditions générales d'utilisation de 01Prof
|
|
|
|
01prof est un site Internet ouvert à tous, avec un acces privilégiés aux enseignants
de l'Education Nationale. Les frais relatifs à l'accès au site (Connexion Internet
et équipements informatiques) quels qu'ils soient, sont à la charge de l'utilisateur.
|
 |
|
 |
|
 |
|
ART2. Données personnelles. |
|
|
|
|
Dans la première phase d'utilisation du site 01prof, Les informations à renseigner
à l'inscription ne seront utilisées qu'à titre indicatif. Pseudo, nom, prénom, mot
de passe et adresse e-mail, sont les seules informations à renseigner obligatoirement
à l'inscription. Par la suite, dans le cas ou les membres enseignants désireront
adhérer au programme de rémunération, la saisie de ces information seront obligatoire
afin qu'ils puissent recevoir les virements bancaires correspondants à la somme
à leur verser. Chaque membre garantit sur l'honneur l'exactitude des informations
fournies. Chaque membre dispose d'un droit de modification des informations fournies.
|
 |
|
 |
|
 |
|
ART3. Contenus des messages
|
|
|
|
|
Vous vous engager à utiliser l'ensemble des services 01Prof "en bon père de famille".
Vos messages ne devront contenir aucun caractère : - incitant à la haine. - diffamant.
- menaçant. - divulguant des informations personnelles. - illégal ou d'une quelconque
manière que ce soit allant à l'encontre de n'importe quelle loi. - publicitaire
L'utilisation que vous ferez des services ne devras pas être : - abusive (multiplication
de messages identiques) - malhonnête (destinée à ne pas respecter les règles propres
à chaque service). Vous vous engagez, par l'utilisation de ce service, à ne pas
publier de message ne se conformant pas aux droits d'auteur ou aux licences d'exploitation.
Vous vous engagez à ne pas poster de message en rapport avec l'utilisation de contenus
frauduleux, pirates, ou contrefaits. Vous vous engagez enfin sur l'honneur à ne
pas contrevenir aux deux points suscités en abusant de l'utilisation de notre politique
sur le contenu. (cf. ART5)
|
|
|
|
Veuillez vous rappeler que 01Prof n'est pas responsable du contenu présent sur le
site (Documents, Sujets et Messages). Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni la
véracité, ni la valeur officielle d'aucun message. Les messages et documents sont
la propriété de leur auteur et expriment leur pensée, pas celle de 01Prof. Les documents
déposés sur 01Prof restent la propriété de leurs auteurs respectifs, qui peuvent
à tout moment les retirer. En déposant un document sur le site 01Prof, les auteurs
autorisent explicitement les autres membres professeurs à : télécharger les dit
documents, donner leurs avis sur les documents. Tout message contrevenant aux règles
ci-présentes, à la loi, ou à tout autre code de conduite, n'engage que la responsabilité
de leur auteur. Bien que contrôlé au mieux, avec une volonté d'optimiser les délais
et les conditions de contrôle sur le contenu, par des ayants droits du site, le
terme "modération" ne signifie pas que 01Prof ou les ayants droit du site disposent
d'un contrôle totale sur les messages du site. N'importe quel utilisateur qui estime
qu'un message envoyé est répréhensible est encouragé à nous contacter immédiatement
par e-mail, ou à l'aide de l'outil d'alerte mis à disposition. Dans ce souci d'optimisation
du contrôle sur le contenu, 01Prof s'autorise à supprimer, modifier, déplacer, tout
message ou document qui serait jugé contrevenant au bon fonctionnement du site,
sans préavis, à supprimer ou suspendre tout compte de membre, après avertissement,
ou à déléguer ces droits-ci à certains membres, groupes, définissant le terme "ayant
droits" sucité.
|
 |
|
 |
|
 |
|
ART5. Politique sur le Contenu.
|
|
|
|
|
Les us et coutumes des forums francophones, de manière générale, autorisent (tacitement
et) majoritairement la colportage de contenu à caractère informatif. 01Prof bénéficie
des mêmes dispositions et le contenu à caractère informatif publié par les utilisateurs
est donc généralement toléré. 01Prof s'engage moralement à ne pas autoriser la publication
de travaux rédactionnels ou tendant à un effort de rédaction, protégés par le droit
d'auteur, sans accord des dits auteurs. Si néanmoins un editeur informatif, site
internet, ou toute autre source journalistique souhaitait attirer notre attention
sur certains contenus publiés par les utilisateurs, nous l'encourageons à nous contacter.
|
|