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Conditions générales d'utilisation de 01Prof


ART1. Présentation.
01prof est un site Internet ouvert à tous, avec un acces privilégiés aux enseignants de l'Education Nationale. Les frais relatifs à l'accès au site (Connexion Internet et équipements informatiques) quels qu'ils soient, sont à la charge de l'utilisateur.


ART2. Données personnelles.
Dans la première phase d'utilisation du site 01prof, Les informations à renseigner à l'inscription ne seront utilisées qu'à titre indicatif. Pseudo, nom, prénom, mot de passe et adresse e-mail, sont les seules informations à renseigner obligatoirement à l'inscription. Par la suite, dans le cas ou les membres enseignants désireront adhérer au programme de rémunération, la saisie de ces information seront obligatoire afin qu'ils puissent recevoir les virements bancaires correspondants à la somme à leur verser. Chaque membre garantit sur l'honneur l'exactitude des informations fournies. Chaque membre dispose d'un droit de modification des informations fournies.


ART3. Contenus des messages
Vous vous engager à utiliser l'ensemble des services 01Prof "en bon père de famille". Vos messages ne devront contenir aucun caractère : - incitant à la haine. - diffamant. - menaçant. - divulguant des informations personnelles. - illégal ou d'une quelconque manière que ce soit allant à l'encontre de n'importe quelle loi. - publicitaire L'utilisation que vous ferez des services ne devras pas être : - abusive (multiplication de messages identiques) - malhonnête (destinée à ne pas respecter les règles propres à chaque service). Vous vous engagez, par l'utilisation de ce service, à ne pas publier de message ne se conformant pas aux droits d'auteur ou aux licences d'exploitation. Vous vous engagez à ne pas poster de message en rapport avec l'utilisation de contenus frauduleux, pirates, ou contrefaits. Vous vous engagez enfin sur l'honneur à ne pas contrevenir aux deux points suscités en abusant de l'utilisation de notre politique sur le contenu. (cf. ART5)


ART4. Responsabilités.
Veuillez vous rappeler que 01Prof n'est pas responsable du contenu présent sur le site (Documents, Sujets et Messages). Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni la véracité, ni la valeur officielle d'aucun message. Les messages et documents sont la propriété de leur auteur et expriment leur pensée, pas celle de 01Prof. Les documents déposés sur 01Prof restent la propriété de leurs auteurs respectifs, qui peuvent à tout moment les retirer. En déposant un document sur le site 01Prof, les auteurs autorisent explicitement les autres membres professeurs à : télécharger les dit documents, donner leurs avis sur les documents. Tout message contrevenant aux règles ci-présentes, à la loi, ou à tout autre code de conduite, n'engage que la responsabilité de leur auteur. Bien que contrôlé au mieux, avec une volonté d'optimiser les délais et les conditions de contrôle sur le contenu, par des ayants droits du site, le terme "modération" ne signifie pas que 01Prof ou les ayants droit du site disposent d'un contrôle totale sur les messages du site. N'importe quel utilisateur qui estime qu'un message envoyé est répréhensible est encouragé à nous contacter immédiatement par e-mail, ou à l'aide de l'outil d'alerte mis à disposition. Dans ce souci d'optimisation du contrôle sur le contenu, 01Prof s'autorise à supprimer, modifier, déplacer, tout message ou document qui serait jugé contrevenant au bon fonctionnement du site, sans préavis, à supprimer ou suspendre tout compte de membre, après avertissement, ou à déléguer ces droits-ci à certains membres, groupes, définissant le terme "ayant droits" sucité.


ART5. Politique sur le Contenu.
Les us et coutumes des forums francophones, de manière générale, autorisent (tacitement et) majoritairement la colportage de contenu à caractère informatif. 01Prof bénéficie des mêmes dispositions et le contenu à caractère informatif publié par les utilisateurs est donc généralement toléré. 01Prof s'engage moralement à ne pas autoriser la publication de travaux rédactionnels ou tendant à un effort de rédaction, protégés par le droit d'auteur, sans accord des dits auteurs. Si néanmoins un editeur informatif, site internet, ou toute autre source journalistique souhaitait attirer notre attention sur certains contenus publiés par les utilisateurs, nous l'encourageons à nous contacter.





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